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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE
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HANDINETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDINETTE
PROSYN POLYANE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1666067
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2000

Présentation de la marque HANDINETTE

Déposée le 11 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HANDINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE domicilié(e) Zone Industrielle Le Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN MAUREAU - France.

La marque HANDINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDINETTE est expirée depuis le 11 juillet 2000.

PROSYN POLYANE a également déposé les autres marques suivantes : PROSYN POLYANE INDUSTRIE , BATIPOLYANE , ISOCHANTIER , COMODINE , HORTITHERMIE , VENTIGAINE , ARMAKO , BIOSTINE , POLYARENE , MAISOL


PROSYN POLYANE Société anonyme - Zone Industrielle Le Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND - France


CABINET GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

De la vaisselle à jeter en carton et, plus particulièrement des assiettes, gobelets, couverts, serviettes en papier

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.