Déposée le 7 août 1987 par la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONGELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE domicilié(e) Z.I. du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES. - France.
La marque CONGELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSYN POLYANE S.A. - Z.I. du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND. - France
IDEAMARQUES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03
Inscription le 22 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155274 - Publication au BOPI 1993-02-22
Inscription le 16 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151636 - Publication au BOPI 1992-11-16
Feuilles et récipients d'emballage en aluminium.Sacs, sachets, enveloppes en matières plastiques.Feuilles, plaques, baguettes, et films adhésifs en matières plastiques. Récipients d'emballage en matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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