PROSYN POLYANE s.a., Z.I. du Clos Marquet, 42400 Saint-Chamond.
Numéro de dépôt :
1304781
Date de dépôt :
04/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1995
Présentation de la marque COMODINE
Déposée le 4 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMODINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES. - France.
La marque COMODINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSYN POLYANE s.a., Z.I. du Clos Marquet, 42400 Saint-Chamond. - France
IDEAMARQUES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36
Inscription le 22 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155274 - Publication au BOPI 1993-02-22
Inscription le 16 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151636 - Publication au BOPI 1992-11-16
Aluminium et feuilles d'aluminium à usage alimentaire et ménager.Carton, cartonnages non compris dans d'autres classes, boîtes et coffrets en carton;carton renforcé;cartes murales et pour l'enseignement;ustensiles de bureau, classeurs, dossiers, portefeuilles pour documents;nappes et cornets en papier renforcé;imprimés de publicité;emballages et conteneurs.Produits semi-finis sous forme de feuilles, plaques, baguettes en matière plastique;matière plastique pour emballage;sacs pour la conservation des aliments et pour la cuisson en matière plastique;sacs plastiques pour poubelles;housses à vêtement, gants à usage unique en matière plastique;films adhésifs en matière plastique.Assiettes, plats, plateaux, flacons, cruchons, gobelets et tout récipient à usage domestique; paniers garnis pour pique-nique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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