Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLIMASOL
PROSYN POLYANE

Numéro de dépôt :
1219794
Date de dépôt :
25/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2002

Présentation de la marque CLIMASOL

Déposée le 25 novembre 1982 par PROSYN POLYANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLIMASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROSYN POLYANE, domicilié(e) Z.I. du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2009355) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) (dossier no 2009355) - France.

La marque CLIMASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIMASOL est expirée depuis le 25 novembre 2002.

PROSYN POLYANE a également déposé les autres marques suivantes : PROSYN POLYANE INDUSTRIE , BATIPOLYANE , ISOCHANTIER , COMODINE , HORTITHERMIE , VENTIGAINE , ARMAKO , BIOSTINE , HANDINETTE , POLYARENE


PROSYN POLYANE - Z.I. du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2009355) - France


IDEAMARQUES - (dossier no 2009355) - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1992 n°2009355 - Publication au BOPI 1992-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Inscription le 29 février 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°570485 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Matières plastiques sous forme de feuilles, de films, de rubans ou de baches pour l'agriculture; films spéciaux avec ou sans renforts par grilles textiles, métallisés ou non, pour couvertures de serres horticoles et maraîchères, pour étanchéité de réserves d'eau, pour paillage des sols et semi-forçage des cultures, pour la conservation des fourrages et plus généralement pour accroître la production et en améliorer la qualité.