Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"ARMAFLEX"
PROSYN POLYANE

Numéro de dépôt :
1194852
Date de dépôt :
28/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2002

Présentation de la marque "ARMAFLEX"

Déposée le 28 janvier 1982 par PROSYN POLYANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "ARMAFLEX" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROSYN POLYANE,, domicilié(e) Z.I. Le Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2000883) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) (dossier no 2000883) - France.

La marque "ARMAFLEX" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "ARMAFLEX" est expirée depuis le 28 janvier 2002.

PROSYN POLYANE a également déposé les autres marques suivantes : PROSYN POLYANE INDUSTRIE , BATIPOLYANE , ISOCHANTIER , COMODINE , HORTITHERMIE , VENTIGAINE , ARMAKO , BIOSTINE , HANDINETTE , POLYARENE


PROSYN POLYANE - Z.I. Le Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2000883) - France


IDEAMARQUES - (dossier no 2000883) - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1992 n°2000883 - Publication au BOPI 1992-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Inscription le 9 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°67147 - Publication au BOPI 1992-09-09

Inscription le 6 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°64820 - Publication au BOPI 1992-07-06

Inscription - Transmission de propriété n°7084 - Publication au BOPI

Sacs jetables pour ordures, utilisés seuls ou en combinaison avec des poubelles; sacs adaptables aux dispositifs ou appareils de réception d'ordures ou de nettoyage.