Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYANYL
PROSYN POLYANE (SOCIETE ANONYME), Zone Industrielle du Clos Marquet, 42400 SAINT-CHAMOND.

Numéro de dépôt :
1219348
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
10/11/1992

Présentation de la marque POLYANYL

Déposée le 10 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE Zone Industrielle du Clos Marquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « POLYANYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE Zone Industrielle du Clos Marquet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque POLYANYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYANYL est expirée depuis le 10 novembre 1992.

PROSYN POLYANE Zone Industrielle du Clos Marquet a également déposé les autres marques suivantes : POLYANIX , "POLYANE SILOBLANC" , AGRILYANE , BATILYANE , AGRIMECA , POLYAFOOD , PROSYLYANE , PROSYFOOD , POLYALINE , S.E.R.I.A. SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES POUR L'INNOVATION DANS L'INDUSTRIE ET L'AGRICULTURE


PROSYN POLYANE (SOCIETE ANONYME), Zone Industrielle du Clos Marquet, 42400 SAINT-CHAMOND. - France


GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Feuilles et films en matière plastique, notamment pour le bâtiment;matériel d'emballage;bâches;filets et couvertures imperméables, notamment pour le bâtiment; toile d'emballage, sacs et sachets en matière plastique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.