Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"POLYANE SILOBLANC"
PROSYN POLYANE (SOCIETE ANONYME), Zone Industrielle du Clos Marquet, 42400 SAINT-CHAMOND

Numéro de dépôt :
1245310
Date de dépôt :
29/04/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/1993

Présentation de la marque "POLYANE SILOBLANC"

Déposée le 29 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE Zone Industrielle du Clos Marquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "POLYANE SILOBLANC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE Zone Industrielle du Clos Marquet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque "POLYANE SILOBLANC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "POLYANE SILOBLANC" est expirée depuis le 29 avril 1993.

PROSYN POLYANE Zone Industrielle du Clos Marquet a également déposé les autres marques suivantes : POLYANIX , POLYANYL , AGRILYANE , BATILYANE , AGRIMECA , POLYAFOOD , PROSYLYANE , PROSYFOOD , POLYALINE , S.E.R.I.A. SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES POUR L'INNOVATION DANS L'INDUSTRIE ET L'AGRICULTURE


PROSYN POLYANE (SOCIETE ANONYME), Zone Industrielle du Clos Marquet, 42400 SAINT-CHAMOND - France


GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Films et feuilles en matière plastique, notamment pour usages agricoles.Matériel d'emballage et de rembourrage.Bâches, filets, couvertures imperméables, toiles de tente, toiles d'emballage. Sacs et sachets en matière plastique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.