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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE de droit français
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ELASCOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELASCOL
PROSYN POLYANE Société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
1563924
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2009

Présentation de la marque ELASCOL

Déposée le 1 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELASCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE de droit français domicilié(e) Z.I. du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2149998) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) (dossier no 2149998) - France.

La marque ELASCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELASCOL est expirée depuis le 1 décembre 2009.


PROSYN POLYANE Société anonyme de droit français - Z.I. du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2149998) - France


IDEAMARQUES - (dossier no 2149998) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 1999 n°2149998 - Publication au BOPI 1999-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Feuilles de matières plastiques, articles en matières plastiques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.