Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TATOO - RATOON
SARL PROSUD

Numéro de dépôt :
3105148
Date de dépôt :
12/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TATOO - RATOON

Déposée le 12 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TATOO - RATOON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSUD domicilié(e) 22 RUE DE LAGENAIS, BP 72 61, 34085 Montpellier cedex 04 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PROSUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PROSUD a également déposé les autres marques suivantes : ELECTROPOWER , AGRIFORCE , HIMALAYA


SARL PROSUD - 22 RUE DE LAGENAIS, BP 72 61, 34085 Montpellier cedex 04 - France


SARL PROSUD - France


Inscription le 29 avril 2003 - Rejet total n°369940 - Publication au BOPI 2003-04-29

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Produits chimiques destinés aux techniques odonthologiques, résines artificielles à l'état brut, adhésifs déstinés à l'odonthologie, matières plastiques à l'état brut, préparations pour la soudure des métaux. Couleurs, vernis, laques, résines naturelles à l'état brut, matières tinctoriales destinées aux technique du tatouage Préparation pour blanchir préparation pour nettoyer, savons, dentifrices, cosmétiques. Produits pharmaceutiques, dentaires, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, anesthesiant. appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture. Métaux précieux et leur alliages, or alliage d'or blanc et d'or jaune, alliage de chrome cobalte Molibden, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. papier, carton produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, adhesifs, matériels pour les artistes, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) caractères d'imprimerie, clichés. Soins médicaux, soins dentaires, d'hygiène et de beauté, service de tatouage personnalisé, service de prothèse dentaire.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.