Déposée le 29 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSTYLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-23 du 5 juin 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSTYLE domicilié(e) 117, rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 202 292 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.
La marque CAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSTYLE (Société à Responsabilité Limitée) - 117, rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France - SIREN 413202292
Cabinet LOYER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22
Inscription le 29 mars 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°297861 - Publication au BOPI 2000-03-29
Inscription le 24 mars 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°274379 - Publication au BOPI 1999-03-24
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. Coutellerie, fourchettes et cuillers. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; seaux, bassines en tôle, en aluminium, en matières plastiques ou autres ; les dessous de plat et les dessous de carafes (vaisselle).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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