Déposée le 8 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSTYLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-16 du 23 avril 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSTYLE domicilié(e) 7 rue d'Argenteuil - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 202 292 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque CAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSTYLE, Société à responsabilité limitée - 7 rue d'Argenteuil - 75001 - PARIS - France - SIREN 413202292
BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33
Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241330 - Publication au BOPI 1997-08-11
Inscription le 28 novembre 2002 - Concession de licence n°360096 - Publication au BOPI 2002-11-28
Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2236045 - Publication au BOPI 2003-02-04
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2013 n°2523962 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-06
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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