Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
PROSTYLE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3089066
Date de dépôt :
15/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2011
C de PROSTYLE

Présentation de la marque C

Déposée le 15 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSTYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSTYLE domicilié(e) 117, rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 202 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 15 mars 2011.

PROSTYLE a également déposé les autres marques suivantes : CAMPS UNITED UC MCML XXXIII , BABY CAMPS , C , CAMPS , BORN FOR SPORT , CAMPS , CAMPS , CAMPS


PROSTYLE, Société à Responsabilité Limitée - 117, rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France - SIREN 413202292


Cabinet LOYER - France


Inscription le 24 août 2004 - Concession de licence n°398341 - Publication au BOPI 2004-08-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396129 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396128 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396126 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396127 - Publication au BOPI 2004-07-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Inscription le 26 décembre 2001 - Concession de licence n°337808 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396125 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 28 novembre 2002 - Concession de licence n°360096 - Publication au BOPI 2002-11-28

Inscription le 28 novembre 2002 - Concession de licence n°360097 - Publication au BOPI 2002-11-28

Inscription le 4 novembre 2003 - Concession de licence n°380875 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 28 novembre 2002 - Concession de licence n°360095 - Publication au BOPI 2002-11-28

Inscription le 16 septembre 2002 - Concession de licence n°353874 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 26 décembre 2001 - Concession de licence n°337809 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 12 août 2002 - Concession de licence n°351416 - Publication au BOPI 2002-08-12

Inscription le 4 novembre 2003 - Concession de licence n°380876 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 4 novembre 2003 - Concession de licence n°380877 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 16 février 2004 - Concession de licence n°386968 - Publication au BOPI 2004-02-16

Inscription le 17 mars 2004 - Concession de licence n°388943 - Publication au BOPI 2004-03-17

Inscription le 16 février 2004 - Concession de licence n°386967 - Publication au BOPI 2004-02-16

Inscription le 15 avril 2004 - Concession de licence n°390858 - Publication au BOPI 2004-04-15

Inscription le 4 novembre 2003 - Concession de licence n°380878 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 6 novembre 2003 - Concession de licence n°380926 - Publication au BOPI 2003-11-06

Inscription le 6 avril 2004 - Concession de licence n°390158 - Publication au BOPI 2004-04-06

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Savons ; produits de parfumerie ; parfums, eaux de toilette ; gels pour le bain ou la douche ; lotions et gels pour les cheveux. Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunette, étuis à lunettes. Bicyclettes et leurs parties constitutives, à savoir : cadres, barres, roues, guidons, fourches, pédaliers, jantes, rayons, pneus, freins, dérailleurs, plateaux, pignons à dent. Montres, réveils. Articles de bagages, valises, sacs de voyage, sacs de sport, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, porte-documents, trousses de voyage (maroquinerie). Linge de maison, linge de lit, linge de table (en matières textiles). Vêtements (habillement), vêtements de sport, pantalons, jeans, blousons, tee-shirts, pull-overs, pyjamas, peignoirs, maillots de bain, ceintures (habillement), chaussettes, chaussures, chaussures de sport, casquettes, bonnets, écharpes. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis), ballons de sport, planches à roulettes, jeux de flèchettes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].