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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSTEEL
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AXELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXELLE
PROSTEEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4037258
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2023
AXELLE de PROSTEEL

Présentation de la marque AXELLE

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSTEEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AXELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSTEEL domicilié(e) Zone d'Activité du Canal, 11-13 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 945 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, M. Jacques BARDOU domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque AXELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXELLE est expirée depuis le 4 octobre 2023.

PROSTEEL a également déposé les autres marques suivantes : PROSTEEL


PROSTEEL, Société par Actions Simplifiée - Zone d'Activité du Canal, 11-13 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE - France - SIREN 378945752


CABINET MORELLE & BARDOU, M. Jacques BARDOU - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Prothèses ; implants artificiels ; implants artificiels stériles ; implants artificiels radio-transparents ; dispositifs de prothèse intervertébrale ; prothèses sous la forme de cages intervertébrales ; instruments chirurgicaux pour la pose de prothèses intervertébrales.