Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOBLE PASSION
PROST Jean-Michel

Numéro de dépôt :
3000531
Date de dépôt :
10/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2010
VIGNOBLE PASSION de PROST Jean-Michel

Présentation de la marque VIGNOBLE PASSION

Déposée le 10 janvier 2000 par PROST Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNOBLE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est PROST Jean-Michel, domicilié(e) 272, rue de Maule, 78630 ORGEVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROST Jean-Michel - France.

La marque VIGNOBLE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLE PASSION est expirée depuis le 10 janvier 2010.

PROST Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : TRACT HORSE SELLERIE


PROST Jean-Michel - 272, rue de Maule, 78630 ORGEVAL - France


PROST Jean-Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

. boissons alcoolisées . bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques . éducation, formation - édition de revues et de disque compact numérique - organisation de séminaires, de conférences, tourisme viticole.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.