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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROSPECTIVE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION
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ATMOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMOS
PROSPECTIVE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1325303
Date de dépôt :
02/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/1995

Présentation de la marque ATMOS

Déposée le 2 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) PROSPECTIVE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSPECTIVE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION domicilié(e) 39/41, rue Victor Massé, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France.

La marque ATMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOS est expirée depuis le 2 octobre 1995.

PROSPECTIVE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : STRATOS


PROSPECTIVE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION (société anonyme) - 39/41, rue Victor Massé, 75009 PARIS. - France


CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels, progiciels, périphériques pour ordinateurs, programmes pour machines de traitement de l'information.