Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYNAT
PROSPECTION DANS LA FILIÈRE LIPIDES (PROFIL) ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
98755562
Date de dépôt :
16/10/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2008

Présentation de la marque OXYNAT

Déposée le 16 octobre 1998 par l'association loi 1901 PROSPECTION DANS LA FILIÈRE LIPIDES (PROFIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OXYNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 PROSPECTION DANS LA FILIÈRE LIPIDES (PROFIL domicilié(e) AVENUE DU GENERAL LECLERC, CAMPUS DE BEAULIEU, 35700 RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 730 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFIL - France.

La marque OXYNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYNAT est expirée depuis le 16 octobre 2008.


PROSPECTION DANS LA FILIÈRE LIPIDES (PROFIL) ASSOCIATION LOI 1901 - AVENUE DU GENERAL LECLERC, CAMPUS DE BEAULIEU, 35700 RENNES - France - SIREN 382730489


PROFIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

- produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments - parfumerie, huiles essentielles, lotions pour cheveux ; dentifrices - produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; - huiles et graisses comestibles - aliments pour animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.