Déposée le 27 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSPECT ' EXCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GEMIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSPECT ' EXCEL domicilié(e) Les Beauforts, 63560 Neuf-Eglise - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 006 430 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PROSPECT ' EXCEL - France.
La marque GEMIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSPECT ' EXCEL (S.A.R.L.) - Les Beauforts, 63560 Neuf-Eglise - France - SIREN 411006430
SARL PROSPECT ' EXCEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02
Inscription le 19 août 2002 - Résiliation de licence n°351645 - Publication au BOPI 2002-08-19
Inscription le 9 octobre 2000 - Résiliation de licence n°308986 - Publication au BOPI 2000-10-09
Inscription le 26 juillet 1999 - Concession de licence n°281940 - Publication au BOPI 1999-07-26
Inscription le 13 octobre 1999 - Concession de licence n°286442 - Publication au BOPI 1999-10-13
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Cosmétiques Crayons à usage cosmétique Dentifrices Dépilatoires Désodorisants Eaux de toilette Encens Fards Huiles essentielles Laits de toilette Laque pour les ongles Lotions et colorants pour les cheveux Masques de beauté Motifs décoratifs à usage cosmétique Nécessaire de cosmétique Parfumerie Préparations cosmétiques pour l'amincissement Préparations cosmétiques pour le bain Préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau Rouge à lèvre Savonnettes Savons Sels pour le bain à usage non médical Shampooings Boissons lactées où le lait prédomine Compotes Confitures Conserves de fruits Conserves de gibier Conserves de légumes Conserves de poissons Conserves de viande Ecorces de fruits Fruits confits Gelées Huiles et graisses comestibles Lait et produits laitiers Marmelades Pulpes de fruits Aromates autres que les huiles essentielles Biscuits Cacao Café Condiments Confiserie Epices Miel Pâtes alimentaires Pâtisserie Thé.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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