Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSONIC
/
NONATEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

NONATEC
PROSONIC Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3483484
Date de dépôt :
19/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2017
NONATEC de PROSONIC

Présentation de la marque NONATEC

Déposée le 19 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NONATEC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSONIC domicilié(e) 128 Rue de la Boétie,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 624 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROSONIC domicilié(e) 128 Rue de la Boétie,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NONATEC est expirée depuis le 19 février 2017.


PROSONIC Société par action simplifiée - 128 Rue de la Boétie,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 450624556


PROSONIC - 128 Rue de la Boétie,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 26 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471334 - Publication au BOPI 2008-03-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; authentification d'oeuvres d'art.