Déposée le 23 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOLUCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROSOLUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-27 du 4 juillet 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOLUCE domicilié(e) Route de Cabanac - 31160 - ENCAUSSE-LES-THERMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 357 713 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROSOLUCE, M. GOUSSE Cyril domicilié(e) Route de Cabanac - 31160 - ENCAUSSE-LES-THERMES - France.
La marque PROSOLUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3578150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROSOLUCE arrivera à expiration en date du 23 mai 2028.
PROSOLUCE, SAS - Route de Cabanac - 31160 - ENCAUSSE-LES-THERMES - France - SIREN 499357713
PROSOLUCE, M. GOUSSE Cyril - Route de Cabanac - 31160 - ENCAUSSE-LES-THERMES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44
Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2018 n°2684875 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-18
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Interfaces (informatique) ; progiciels ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d'acces a des bases de donnees ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de canaux de telecommunication destines aux services de tele-achat ; services d'affichage électronique (telecommunications) ; transmission de messages ; services telephoniques. ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Analyse pour l'implantation de systemes d'ordinateur ; conception de systemes informatiques ; consultation en matiere de logiciels ; creation et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; hebergement de sites informatiques (sites Web) ; location de serveurs Web ; location d'ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques.
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