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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Prosoleil Energie
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PROSOLEIL L'ENERGIE POSITIVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROSOLEIL L'ENERGIE POSITIVE
Prosoleil Energie, SARL

Numéro de dépôt :
3664617
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2019
PROSOLEIL L\'ENERGIE POSITIVE de Prosoleil Energie

Présentation de la marque PROSOLEIL L'ENERGIE POSITIVE

Déposée le 15 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Prosoleil Energie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSOLEIL L'ENERGIE POSITIVE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Prosoleil Energie domicilié(e) 9 chemin du vieux chêne - 38240 - MEYLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis SAUVAGEON domicilié(e) 9 chemin du vieux chêne - 38240 - MEYLAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSOLEIL L'ENERGIE POSITIVE est expirée depuis le 15 juillet 2019.


Prosoleil Energie, SARL - 9 chemin du vieux chêne - 38240 - MEYLAN - France


Denis SAUVAGEON - 9 chemin du vieux chêne - 38240 - MEYLAN - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).