Déposée par voie électronique le 22 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RUE DU FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-15 du 15 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL domicilié(e) ZONE D'ACTIVITÉS COMMERCIALES DU CHAPOT, 205 RUE DES FRÈRES LUMIÈRE - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 593 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NomoS, Mme. Héléna DELABARRE domicilié(e) 13 RUE Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque RUE DU FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSOL, SAS - ZONE D'ACTIVITÉS COMMERCIALES DU CHAPOT, 205 RUE DES FRÈRES LUMIÈRE - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 528593866
NomoS, Mme. Héléna DELABARRE - 13 RUE Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fromages ; gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves ; compotes de pommes, fruits confits, fruits surgelés, fruits cristallisés, fruits conservés dans l'alcool ; écorces de fruits, pulpe de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, gélatine à usage alimentaire ; boissons lactées ; salades de légumes ; pickles ; purée de tomates ; raisins secs ; jus de tomates pour la cuisine ; yaourts, soupes de légumes, soupes à base de viande ou de poisson et potages ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwichs ; sauces à salades ; sauce tomate ; sauces (condiments) ; taboulé ; tartes ; vanille (aromates) ; yaourts glacés ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, et services d'approvisionnement de produits d'alimentation ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication y compris électroniques pour la vente en gros ou au détail dans le domaine de l'alimentation ; services rendus dans le cadre du commerce en gros ou de détail des produits alimentaires.
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