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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROSOL GESTION
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VEGETARIEN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VEGETARIEN
PROSOL GESTION SA

Numéro de dépôt :
3085828
Date de dépôt :
01/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque VEGETARIEN

Déposée le 1 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) PROSOL GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEGETARIEN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSOL GESTION domicilié(e) Lieudit Les Roues, 38670 CHASSE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 100 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MAISSE et Paul MAISSE, SCP AVOCATS, DROIT DES SOCIÉTÉS - DROIT FISCAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

PROSOL GESTION a également déposé les autres marques suivantes : IDEHALLE , LE MARCHE SAVOYARD , ESPACE FRAIS , LE MARCHE DU FRAIS , Les prêt'atou , CLOS DES VACHES , QUATRE-PIS , SAUT-DU-PRE , BERGERS D'ICI , VAL DE PRAZ


PROSOL GESTION SA - Lieudit Les Roues, 38670 CHASSE SUR RHONE - France - SIREN 378100416


Jacques MAISSE et Paul MAISSE, SCP AVOCATS, DROIT DES SOCIÉTÉS - DROIT FISCAL - France


Inscription le 29 janvier 2003 - Rejet total n°364881 - Publication au BOPI 2003-01-29

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade ; conserves à base de viande, poisson, fruits et légumes Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces et condiments épices ; glace à rafraîchir Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.