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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROSOL GESTION
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ROUGE ET VERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROUGE ET VERT
PROSOL GESTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3116626
Date de dépôt :
13/08/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2021

Présentation de la marque ROUGE ET VERT

Déposée le 13 août 2001 par la Société Anonyme (SA) PROSOL GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROUGE ET VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSOL GESTION domicilié(e) Zac du Chapotin 205 rue des Frères Lumière - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 100 416 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ROUGE ET VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUGE ET VERT est expirée depuis le 13 août 2021.

PROSOL GESTION a également déposé les autres marques suivantes : IDEHALLE , LE MARCHE SAVOYARD , ESPACE FRAIS , LE MARCHE DU FRAIS , Les prêt'atou , CLOS DES VACHES , QUATRE-PIS , SAUT-DU-PRE , BERGERS D'ICI , VAL DE PRAZ


PROSOL GESTION, Société Anonyme - Zac du Chapotin 205 rue des Frères Lumière - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 378100416


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2011 n°2466037 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-18

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait, et produits laitiers ; huile et graisses comestibles, sauces à salade ; conserves à base de viande, poisson, fruits et légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces et condiments, épices ; glace à rafraîchir Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.