PROSOL GESTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4349261
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2027
Présentation de la marque Naturellement FRAIS
Déposée le 27 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Naturellement FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-16 du 21 avril 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION domicilié(e) Zone d'activité commerciales du Chapotin, 205 Rue des frères Lumières, CS 77062, CHAPONNAY, 69970 CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 100 416 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NomoS, Mme DELABARRE HELENA domicilié(e) 63 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS-08E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Naturellement FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSOL GESTION, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone d'activité commerciales du Chapotin, 205 Rue des frères Lumières, CS 77062, CHAPONNAY, 69970 CHAPONNAY - France - SIREN 378100416
NomoS, Mme DELABARRE HELENA - 63 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS-08E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fromages ; gelées, confitures, oeufs, laits et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves ; compotes de pommes, fruits confits, fruits surgelés, fruits cristallisés, fruits conservés dans l'alcool ; écorces de fruits, pulpe de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, gélatine à usage alimentaire ; boissons lactées ; salades de légumes ; pickles ; purée de tomates ; raisins secs ; jus de tomates pour la cuisine ; yaourts, soupes de légumes, soupes à base de viande ou de poisson et potages ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwichs ; sauces à salades ; sauce tomate ; sauces (condiments) ; taboulé ; tartes ; vanille (aromates) ; yaourts glacés ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fromages ; gelées, confitures, oeufs, laits et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves ; compotes de pommes, fruits confits, fruits surgelés, fruits cristallisés, fruits conservés dans l'alcool ; écorces de fruits, pulpe de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, gélatine à usage alimentaire ; boissons lactées ; salades de légumes ; pickles ; purée de tomates ; raisins secs ; jus de tomates pour la cuisine ; yaourts, soupes de légumes, soupes à base de viande ou de poisson et potages ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwichs ; sauces à salades ; sauce tomate ; sauces (condiments) ; taboulé ; tartes ; vanille (aromates) ; yaourts glacés ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; services d'approvisionnement de produits d'alimentation (services d'achats de produits pour d'autres entreprises) ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication y compris électroniques pour la vente en gros ou au détail dans le domaine de l'alimentation.
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