Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES HALLES DE CASTELNAU
PROSOL GESTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3329166
Date de dépôt :
10/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/12/2024
LES HALLES DE CASTELNAU de PROSOL GESTION

Présentation de la marque LES HALLES DE CASTELNAU

Déposée le 10 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) PROSOL GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES HALLES DE CASTELNAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSOL GESTION domicilié(e) Zac de Chassagne - 69360 - TERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 100 416 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES HALLES DE CASTELNAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HALLES DE CASTELNAU arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.

PROSOL GESTION a également déposé les autres marques suivantes : IDEHALLE , LE MARCHE SAVOYARD , ESPACE FRAIS , LE MARCHE DU FRAIS , Les prêt'atou , CLOS DES VACHES , QUATRE-PIS , SAUT-DU-PRE , BERGERS D'ICI , VAL DE PRAZ


PROSOL GESTION, Société Anonyme - Zac de Chassagne - 69360 - TERNAY - France - SIREN 378100416


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 30 mars 2005 - retrait partiel n°410031 - Publication au BOPI 2005-03-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Renouvellement sans limitation le 14 août 2014 n°2566189 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-08-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.