Déposée le 5 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) PROSOL GESTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « LEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-24 du 13 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSOL GESTION domicilié(e) Zac du Chapotin, 205 rue des Frères Lumière - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 100 416 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSOL GESTION, Société Anonyme - Zac du Chapotin, 205 rue des Frères Lumière - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 378100416
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2013 n°2530173 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gélées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédominé anchoix ; caviar ; gibier ; chips ; choucroute ; compote de pommes ; fruits confits ; coquillages (non-vivants) ; cornichons ; crème fouettée ; crevettes grises (non-vivantes) ; crevettes roses (non-vivantes) ; fruits cristallisés ; dattes ; écorces (restes) de fruits ; fèves conservées ; filets de poissons ; fruits (salades de (tranches de) fruits ; harengs ; hoummos ; huitres (non vivantes) lait ; lard ; légumes (salades de) ; lentilles conservées ; moules (non-vivantes) œufs ; pêche (produits de la) ; raisins secs ; salades de fruits ; saumon ; purée de tomate ; tranches de fruits ; viande de porc, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles ni préparés ni transformés (à l'exception du Maïs) ; Produits forestiers ni préparés ni transformés ; Animaux vivants ; Fruits et légumes frais (à l'exception du Maïs) ; Agrumes ; Arbustes ; Baies (fruits) ; Cannes à sucre ; Champignons frais ; Chataignes fraiches ; Courges ; Feves fraiches ; Semences (graines) (à l'exception des semences de Maïs) ; Plantes naturelles (à l'exception du Maïs) ; Fleurs naturelles ; Aliments pour les animaux ; Malt ; Gazon naturel ; Crustacés vivants ; Plantes (à l'exception du Maïs) ; Plants (à l'exception des plants de Maïs) ; Arbres ; Bois bruts ; Plantes séchées pour la décoration ; Olives fraiches. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; sorbets. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crêches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraites pour personnes âgée pensions pour animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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