PROSOL GESTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3002440
Date de dépôt :
13/01/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2030
Présentation de la marque LE VEGETARIEN
Déposée le 13 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE VEGETARIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-08 du 25 février 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION domicilié(e) ZAC du Chapotion, 205, rue des Frères Lumières, CS 77062 - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 100 416 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nomos, Mme DELABARRE Héléna domicilié(e) 63 avenue des champs Elysées - 75008 - Paris - France.
La marque LE VEGETARIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSOL GESTION, Société par actions simplifiée à associé unique - ZAC du Chapotion, 205, rue des Frères Lumières, CS 77062 - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 378100416
Nomos, Mme DELABARRE Héléna - 63 avenue des champs Elysées - 75008 - Paris - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25
Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2009 n°2417505 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2019 n°2734534 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-23
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade ; conserves à base de viande, poisson, fruits et légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces et condiments épices ; glace à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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