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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION
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LE ROUGE ET LE VERT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE ROUGE ET LE VERT
PROSOL GESTION, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3112095
Date de dépôt :
18/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2031

Présentation de la marque LE ROUGE ET LE VERT

Déposée le 18 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE ROUGE ET LE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION domicilié(e) 375 rue Juliette Récamier, 69970 CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 100 416 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque LE ROUGE ET LE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE ROUGE ET LE VERT arrivera à expiration en date du 18 juillet 2031.

PROSOL GESTION a également déposé les autres marques suivantes : IDEHALLE , LE MARCHE SAVOYARD , ESPACE FRAIS , LE MARCHE DU FRAIS , Les prêt'atou , CLOS DES VACHES , QUATRE-PIS , SAUT-DU-PRE , BERGERS D'ICI , VAL DE PRAZ


PROSOL GESTION, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 375 rue Juliette Récamier, 69970 CHAPONNAY - France - SIREN 378100416


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Inscription le 20 mai 2010 - Concession de licence n°524591 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-20

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2011 n°2466036 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-18

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2020 n°2758364 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade ; conserves à base de viande, poisson, fruits et légumes;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces et condiments, épices ; glace à rafraîchir;

Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles.