Déposée le 5 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) PROSOL GESTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « IDEHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-24 du 13 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSOL GESTION domicilié(e) Zac du Chapotin, 205 rue des Frères Lumière - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 100 416 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque IDEHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSOL GESTION, Société Anonyme - Zac du Chapotin, 205 rue des Frères Lumière - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 378100416
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52
Inscription le 19 août 2003 - retrait partiel n°375897 - Publication au BOPI 2003-08-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Inscription le 18 août 2003 - retrait partiel n°375793 - Publication au BOPI 2003-08-18
Inscription le 24 octobre 2003 - retrait partiel n°379837 - Publication au BOPI 2003-10-24
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2013 n°2530170 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séches et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers. Charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conservés de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine anchuis ; caviar ; gibier ; chips, choucroute ; compote de pommes ; fruits confits ; coquillages (non-vivants) ; crème fouettée ; crevettes grises (non-vivantes) ; crevettes roses (non-vivantes) ; fruits cristallisés ; dattes ; écorces (zestes) de fruits ; fèves conservées ; filets de poissons ; fruits (salades de) (tranches de) fruits ; harengs ; hoummos ; huitres (non vivantes) lait ; lard ; légumes (salades de) ; lentilles conservées ; moules (non-vivantes) œufs ; pêche (produits de la) ; raisins secs ; salades de fruits ; saumon ; purée de tomate ; tranches de fruits ; viande de porc. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles miel, sirop de mélasse ; lévure, poudre pour faire lever ; sel, glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crèpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; agrumes ; arbustes ; baies (fruits) ; cannes à sucre ; champignons frais ; chataignes fraiches ; courges ; fèves fraîches ; semences (graines) plantes et fleurs naturelles. Malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; plantes ; plants ; arbres bois bruts ; plantes sechées pour la décoration ; olives fraîches. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; sorbets. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres, digéstifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Services de restauration (alimentation) ; hebergement temporaire. Services de bars – services de traiteurs – services hôteliers – reservation de logements temporaires. Crêches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraites pour personnes âgées pensions pour animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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