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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROSOL GESTION
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HYPERFRAIS
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

HYPERFRAIS
PROSOL GESTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94542750
Date de dépôt :
25/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque HYPERFRAIS

Déposée le 25 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) PROSOL GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HYPERFRAIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSOL GESTION domicilié(e) Lieudit "Les Roues", 38670 CHASSE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 100 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MAISSE et Paul MAISSE SCP AVOCATS DROIT DES SOCIETES - DROIT FISCAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

PROSOL GESTION a également déposé les autres marques suivantes : IDEHALLE , LE MARCHE SAVOYARD , ESPACE FRAIS , LE MARCHE DU FRAIS , Les prêt'atou , CLOS DES VACHES , QUATRE-PIS , SAUT-DU-PRE , BERGERS D'ICI , VAL DE PRAZ


PROSOL GESTION, Société Anonyme - Lieudit "Les Roues", 38670 CHASSE SUR RHONE - France - SIREN 378100416


Jacques MAISSE et Paul MAISSE SCP AVOCATS DROIT DES SOCIETES - DROIT FISCAL - France


Inscription le 18 juillet 1997 - Retrait total n°240257 - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1997-07-18

Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; épices, glace à rafraîchir.Fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.