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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROSOL GESTION
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CULTIVONS LA FRAICHEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CULTIVONS LA FRAICHEUR
PROSOL GESTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3149932
Date de dépôt :
25/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
25/02/2022
CULTIVONS LA FRAICHEUR de PROSOL GESTION

Présentation de la marque CULTIVONS LA FRAICHEUR

Déposée le 25 février 2002 par la Société Anonyme (SA) PROSOL GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CULTIVONS LA FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSOL GESTION domicilié(e) Zac du Chapotin, 205 rue des Frères Lumière - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 100 416 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CULTIVONS LA FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CULTIVONS LA FRAICHEUR est expirée depuis le 25 février 2022.

PROSOL GESTION a également déposé les autres marques suivantes : IDEHALLE , LE MARCHE SAVOYARD , ESPACE FRAIS , LE MARCHE DU FRAIS , Les prêt'atou , CLOS DES VACHES , QUATRE-PIS , SAUT-DU-PRE , BERGERS D'ICI , VAL DE PRAZ


PROSOL GESTION, Société Anonyme - Zac du Chapotin, 205 rue des Frères Lumière - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 378100416


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2011 n°2482818 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-25

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao ; sucre ; farine, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sel ; épices ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; bières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.