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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION
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CÔTÉ FRAIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CÔTÉ FRAIS
PROSOL GESTION, Société par actions simplifiée unipersonnelle
PROVIDIS LOGISTIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3435946
Date de dépôt :
20/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/06/2026
CÔTÉ FRAIS de PROSOL GESTION

Présentation de la marque CÔTÉ FRAIS

Déposée le 20 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION et la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVIDIS LOGISTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CÔTÉ FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-30 du 28 juillet 2006.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION domicilié(e) Zac du Chapotin, 205 rue des Frères Lumière - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVIDIS LOGISTIQUE domicilié(e) 11 rue Marcel Mérieux - 69960 - CORBAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CÔTÉ FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3435946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CÔTÉ FRAIS arrivera à expiration en date du 20 juin 2026.

PROSOL GESTION a également déposé les autres marques suivantes : IDEHALLE , LE MARCHE SAVOYARD , ESPACE FRAIS , LE MARCHE DU FRAIS , Les prêt'atou , CLOS DES VACHES , QUATRE-PIS , SAUT-DU-PRE , BERGERS D'ICI , VAL DE PRAZ


PROSOL GESTION, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Zac du Chapotin, 205 rue des Frères Lumière - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 3

PROVIDIS LOGISTIQUE, Société par Actions Simplifiée - 11 rue Marcel Mérieux - 69960 - CORBAS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Inscription le 24 mars 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°665629 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-24

Inscription le 24 mars 2016 - Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°665610 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-24

Inscription le 24 mars 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°665611 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-24

Renouvellement sans limitation le 3 février 2016 n°2609095 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.