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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION
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AU VEGETARIEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AU VEGETARIEN
PROSOL GESTION, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3085827
Date de dépôt :
01/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2031

Présentation de la marque AU VEGETARIEN

Déposée le 1 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AU VEGETARIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION domicilié(e) 375 rue Juliette Récamier, 69970 CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 100 416 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque AU VEGETARIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AU VEGETARIEN arrivera à expiration en date du 1 mars 2031.

PROSOL GESTION a également déposé les autres marques suivantes : IDEHALLE , LE MARCHE SAVOYARD , ESPACE FRAIS , LE MARCHE DU FRAIS , Les prêt'atou , CLOS DES VACHES , QUATRE-PIS , SAUT-DU-PRE , BERGERS D'ICI , VAL DE PRAZ


PROSOL GESTION, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 375 rue Juliette Récamier, 69970 CHAPONNAY - France - SIREN 378100416


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2010 n°2454961 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2020 n°2758365 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-03

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade ; conserves à base fruits et légumes;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, condiments, épices ; glace à rafraîchir ; sauces (condiments);

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.