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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION
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AU MARCHE DE LA FRAICHEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AU MARCHE DE LA FRAICHEUR
PROSOL GESTION, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
96620036
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2026

Présentation de la marque AU MARCHE DE LA FRAICHEUR

Déposée le 3 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AU MARCHE DE LA FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION domicilié(e) - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 100 416 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AU MARCHE DE LA FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AU MARCHE DE LA FRAICHEUR arrivera à expiration en date du 3 avril 2026.

PROSOL GESTION a également déposé les autres marques suivantes : IDEHALLE , LE MARCHE SAVOYARD , ESPACE FRAIS , LE MARCHE DU FRAIS , Les prêt'atou , CLOS DES VACHES , QUATRE-PIS , SAUT-DU-PRE , BERGERS D'ICI , VAL DE PRAZ


PROSOL GESTION, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 378100416


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2005 n°2301801 - Publication au BOPI 2005-11-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Inscription le 24 mars 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°665611 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-24

Inscription le 24 mars 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°665629 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-24

Renouvellement sans limitation le 3 février 2016 n°2609093 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-03

Viande, volaille et gibier ; extrait de viande, oeufs, lait et produits laitiers, poisson, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices, glace à rafraichir.Fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.