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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOFT
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SOLAR SOFT WATER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOLAR SOFT WATER
PROSOFT, SAS
M. Philippe DE MALEPRADE

Numéro de dépôt :
3992193
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SOLAR SOFT WATER de PROSOFT

Présentation de la marque SOLAR SOFT WATER

Déposée par voie électronique le 22 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOFT et monsieur Philippe DE MALEPRADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLAR SOFT WATER »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOFT domicilié(e) TECHNOPARC, 29 rue Charles Edouard Jeanneret, BP 80020 - 78306 - POISSY Cedex 6 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur Philippe DE MALEPRADE domicilié(e) 26 rue de Tourville - A4 - 78100 - St Germain en Laye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROSOFT, M. Philippe de Maleprade domicilié(e) TECHNOPARC, 29 rue Charles Edouard Jeanneret, BP 80020 - 78306 - POISSY Cedex 6 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 32 40 42

PROSOFT a également déposé les autres marques suivantes : Prosoft Ingenierie , SOLAR FRESH WATER , PSFT MACCAO


PROSOFT, SAS - TECHNOPARC, 29 rue Charles Edouard Jeanneret, BP 80020 - 78306 - POISSY Cedex 6 - France - SIREN 3

M. Philippe DE MALEPRADE - 26 rue de Tourville - A4 - 78100 - St Germain en Laye - France


PROSOFT, M. Philippe de Maleprade - TECHNOPARC, 29 rue Charles Edouard Jeanneret, BP 80020 - 78306 - POISSY Cedex 6 - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 24 février 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°619582 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-24

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636739 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; produits pour la potabilisation de l'eau ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; installations de conduites d'eau ; installations de dessalement de l'eau de mer ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; appareils à filtrer l'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; réservoirs d'eau sous pression ; stérilisateurs d'eau ; filtres pour l'eau potable ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; appareils d'ionisation pour le traitement d'air ou d'eau ; installations pour la purification des eaux d'égouts ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; appareils pour la déminéralisation d'eau ; appareils pour la désinfection et la stérilisation de l'eau ;

Eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; eau pour la préparation de boissons ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; traitement de l'eau ; production d'énergie ; installation de production d'énergie renouvelable ; énergie solaire ; énergie éolienne ; production d'eau compacte, mobile ou non pour la consommation et l'activité humaine, animale, agricole, industrielle ; autonome en énergie ou non ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; analyses d'eau ; analyses chimiques ; ingenierie ; études de projets techniques ; recherches en bactériologie ; recherches techniques ; recherches biologiques ; installations sur mesure de production d'eau pour tous usages.