Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVETERIS
PROSODIE SA

Numéro de dépôt :
3003427
Date de dépôt :
19/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2010

Présentation de la marque NOVETERIS

Déposée le 19 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) PROSODIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVETERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSODIE domicilié(e) 150 rue GALLIENI, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 393 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain BERNARD PROSODIE - France.

La marque NOVETERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVETERIS est expirée depuis le 19 janvier 2010.

PROSODIE a également déposé les autres marques suivantes : 3615 ADMIS 2002 , W@P Bank , CONTACT MANAGER AGENCES , SMS@HOME , BANKTEL , CLICK TO FIL , E-CONVERGENCE , GENY courses 3601 , DR GENYUS , (Marque figurative)


PROSODIE SA - 150 rue GALLIENI, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 411393218


Monsieur Alain BERNARD PROSODIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318307 - Publication au BOPI 2001-03-19

Inscription le 13 novembre 2007 - Changement de dénomination n°463902 - Publication au BOPI 2007-11-13

Inscription le 4 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414899 - Publication au BOPI 2005-07-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Services de télécommunications. Envoi d'informations bancaires personnalisées ou non par messages courts sur écran d'un téléphone mobile ou d'un messager de poche.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.