Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NETCONVERGENCE
PROSODIE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3017810
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2020

Présentation de la marque NETCONVERGENCE

Déposée le 22 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) PROSODIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETCONVERGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSODIE domicilié(e) 150, rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 393 218 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges CROIX, PROSODIE domicilié(e) 150, rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque NETCONVERGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NETCONVERGENCE est expirée depuis le 22 mars 2020.

PROSODIE a également déposé les autres marques suivantes : 3615 ADMIS 2002 , W@P Bank , CONTACT MANAGER AGENCES , SMS@HOME , BANKTEL , CLICK TO FIL , E-CONVERGENCE , GENY courses 3601 , DR GENYUS , (Marque figurative)


PROSODIE, SOCIETE ANONYME - 150, rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 411393218


Monsieur Georges CROIX, PROSODIE - 150, rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Inscription le 10 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°514571 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2009-11-10

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2009 n°2422657 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-11-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Télécommunications, agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Service de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Diffusion d'informations. Hébergement de serveurs. Programmation pour ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.