Marque expirée - Marque en non vigueur

MODUFIL
PROSODIE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99806562
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/08/2019

Présentation de la marque MODUFIL

Déposée le 4 août 1999 par la Société Anonyme (SA) PROSODIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MODUFIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSODIE domicilié(e) 150, rue Galliéni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 393 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges CROIX, PROSODIE domicilié(e) 150 rue Galliéni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUFIL est expirée depuis le 4 août 2019.

PROSODIE a également déposé les autres marques suivantes : 3615 ADMIS 2002 , W@P Bank , CONTACT MANAGER AGENCES , SMS@HOME , BANKTEL , CLICK TO FIL , E-CONVERGENCE , GENY courses 3601 , DR GENYUS , (Marque figurative)


PROSODIE, SOCIETE ANONYME - 150, rue Galliéni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 411393218


Monsieur Georges CROIX, PROSODIE - 150 rue Galliéni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2009 n°2407353 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13

Services de télécommunications à valeur ajoutée, Services téléphoniques d'accès aux entreprises ou institutions, Services de messageries électroniques, par réseaux filaires, mobiles et Internet, Services de télétransmissions d'informations par voie télématiques, Communications par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Services téléphoniques d'abonnement à des journaux, d'information d'affaires, de diffusion d'annonces publicitaires, de sondages d'opinion, d'informations statistiques, de prévisions économiques et sociales, d'études de marché, de recherche de marché, de consultation de recueils de données électroniques, de systématisation de données électroniques. Services téléphoniques d'informations et de consultation en matière d'assurance, d'information et de consultation en matière financière, de transfert électronique de fonds. Services téléphoniques pour les jeux, de cours par correspondance, d'informations en matière de divertissements, d'éducation et de formation, d'information et de formation religieuse, d'enseignement par correspondance, de loterie, d'organisation de concours (éducation ou divertissement), Services téléphoniques pour les banques de sang, pour la location d'accès à des centres serveurs de bases de données, pour la diffusion de logiciels, d'information sur la mode, d'information météorologique, d'information hippique, d'information sportive, d'information boursière, d'information ferroviaire, d'information bancaire et financière, d'information médicale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.