Marque expirée - Marque en non vigueur

Prosodie Informatique et Télécommunications
PROSODIE S.A Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97708127
Date de dépôt :
08/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2017

Présentation de la marque Prosodie Informatique et Télécommunications

Déposée le 8 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) PROSODIE S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Prosodie Informatique et Télécommunications »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSODIE S.A domicilié(e) 150 rue Gallieni,92100 BOULOGNE (dossier no 2346262) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 393 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges Croix PROSODIE S.A domicilié(e) 150 rue Gallieni,92641 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2346262) - 92641 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Prosodie Informatique et Télécommunications est expirée depuis le 8 décembre 2017.


PROSODIE S.A Société Anonyme - 150 rue Gallieni,92100 BOULOGNE (dossier no 2346262) - 92100 - France - SIREN 411393218


Monsieur Georges Croix PROSODIE S.A - 150 rue Gallieni,92641 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2346262) - 92641 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Inscription le 8 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332039 - Publication au BOPI 2001-10-08

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2007 n°2346262 - Publication au BOPI 2007-07-09

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Appareil pour la transmission du son. Services de télécommunications. Services d'informations diverses diffusés par tous moyens de télécommunications. Transmission de messages d'une personne à une autre. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education. Formation. Divertissements.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.