Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICILIA NOSTRA
PROSIMA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3271002
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/02/2014
SICILIA NOSTRA de PROSIMA

Présentation de la marque SICILIA NOSTRA

Déposée le 2 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SICILIA NOSTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSIMA domicilié(e) 14-16 Rue Constantin,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 923 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAURO Laurent PROSIMA (S.A.R.L.) domicilié(e) 14-16 Rue Constantin,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.

La marque SICILIA NOSTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271002.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICILIA NOSTRA est expirée depuis le 2 février 2014.


PROSIMA (S.A.R.L.) - 14-16 Rue Constantin,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France - SIREN 450923917


M. MAURO Laurent PROSIMA (S.A.R.L.) - 14-16 Rue Constantin,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits (a l'exception des oranges) ; oranges conservés, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée « arancia rossa di sicilia » ; gelées, confitures, compotes ; neufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages), fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Pecorino Siciliano » ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.