LA PROPRETE A VOTRE MESURE
Présentation de la marque LA PROPRETE A VOTRE MESURE
Déposée le 14 décembre 1994 par PROSIMTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PROPRETE A VOTRE MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA PROPRETE A VOTRE MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PROPRETE A VOTRE MESURE est expirée depuis le 14 décembre 2014.
PROSIM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2004 n°2276619 - Publication au BOPI 2004-12-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Inscription le 25 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189752 - Publication au BOPI 1995-09-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07
Inscription le 8 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423806 - Publication au BOPI 2005-12-08
Inscription le 3 février 2005 - Changement de nature juridique n°406764 - Publication au BOPI 2005-02-03
Inscription le 17 janvier 2006 - Concession de licence n°426203 - Publication au BOPI 2006-01-17
Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435035 - Publication au BOPI 2006-06-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-27
Inscription le 16 janvier 2007 - Changement de nature juridique n°446777 - Publication au BOPI 2007-01-16
Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03
Inscription le 22 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556120 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22
Inscription le 22 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556119 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22