Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PROPRETE A VOTRE MESURE
PROSIM Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
94549126
Date de dépôt :
14/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2014

Présentation de la marque LA PROPRETE A VOTRE MESURE

Déposée le 14 décembre 1994 par PROSIMTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PROPRETE A VOTRE MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est PROSIMTODO domicilié(e) 5 rue Jules Guesde,92300 (dossier no 2276619) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 506 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société PRODEF domicilié(e) 3 rue Jules Guesde, BP 172,92305 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2276619) - 92305 - France.

La marque LA PROPRETE A VOTRE MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PROPRETE A VOTRE MESURE est expirée depuis le 14 décembre 2014.

PROSIM a également déposé les autres marques suivantes : SIMULIS , PROSIM , S.I.A. , SIN DOSIM , GIRONET DOSIM , STES


PROSIM Société en Nom Collectif - 5 rue Jules Guesde,92300 (dossier no 2276619) - 92300 - France - SIREN 305506644


Société PRODEF - 3 rue Jules Guesde, BP 172,92305 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2276619) - 92305 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2004 n°2276619 - Publication au BOPI 2004-12-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Inscription le 25 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189752 - Publication au BOPI 1995-09-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07

Inscription le 8 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423806 - Publication au BOPI 2005-12-08

Inscription le 3 février 2005 - Changement de nature juridique n°406764 - Publication au BOPI 2005-02-03

Inscription le 17 janvier 2006 - Concession de licence n°426203 - Publication au BOPI 2006-01-17

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435035 - Publication au BOPI 2006-06-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-27

Inscription le 16 janvier 2007 - Changement de nature juridique n°446777 - Publication au BOPI 2007-01-16

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Inscription le 22 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556120 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Inscription le 22 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556119 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Préparations pour nettoyer.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol.Entretien ou nettoyage d'objets divers

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.