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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROSIGN
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URBASOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

URBASOL
PROSIGN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1584507
Date de dépôt :
02/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2010

Présentation de la marque URBASOL

Déposée le 2 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) PROSIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « URBASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSIGN domicilié(e) 77-81, boulevard de la République, 92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2162700) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 406 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2162700) - France.

La marque URBASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque URBASOL est expirée depuis le 2 avril 2010.

PROSIGN a également déposé les autres marques suivantes : GREGGORY , LIGNES DE VIE , GUIDAX PROSIGN , PULL-ROC , LUMIVIT , PROSIGN , SCINTILIGN' , SAGITERRE , SUREGRIP , PROSIGN


PROSIGN (S.A.) - 77-81, boulevard de la République, 92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2162700) - France - SIREN 542050406


CABINET MALEMONT - (dossier no 2162700) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2000 n°2162700 - Publication au BOPI 2000-01-21

Inscription le 22 juin 1999 - Changement d'adresse n°279539 - Publication au BOPI 1999-06-22

Inscription le 14 mars 1994 - GAGE CONSTITUE n°170265 - Publication au BOPI 1994-03-14

Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164721 - Publication au BOPI 1993-11-02

Inscription le 5 mars 1993 - GAGE CONSTITUE n°157645 - Publication au BOPI 1993-03-05

Gommes, résines et gommes à l'état brut, caoutchouc, et notamment un produit pour marquer et déterminer les indications concernant la circulation sur les surfaces des routes;produits chimiques pour l'industrie, la photographie, matières tannantes préparées, droguerie et notamment un produit pour marquer et déterminer les indications concernant la circulation sur les surfaces des routes;chaux, plâtres, ciment, briques, tuiles, marbres, pierre, ardoises et autres matériaux ouvrés et taillés et notamment un produit pour marquer et déterminer la circulation sur les routes; peintures

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.