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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROSIGN
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SPRAYPLASTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPRAYPLASTIC
PROSIGN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1573404
Date de dépôt :
01/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2000

Présentation de la marque SPRAYPLASTIC

Déposée le 1 février 1990 par la Société Anonyme (SA) PROSIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPRAYPLASTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSIGN domicilié(e) 72, rue Jean Bonal, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque SPRAYPLASTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPRAYPLASTIC est expirée depuis le 1 février 2000.

PROSIGN a également déposé les autres marques suivantes : GREGGORY , LIGNES DE VIE , GUIDAX PROSIGN , PULL-ROC , LUMIVIT , PROSIGN , SCINTILIGN' , SAGITERRE , SUREGRIP , PROSIGN


PROSIGN (S.A.) - 72, rue Jean Bonal, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Inscription le 14 mai 1999 - Changement d'adresse; Rectification d'erreur matérielle n°277430 - Publication au BOPI 1999-05-14

Inscription le 14 mars 1994 - GAGE CONSTITUE n°170265 - Publication au BOPI 1994-03-14

Inscription le 20 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157667 - Publication au BOPI 1993-04-20

Inscription le 5 mars 1993 - GAGE CONSTITUE n°157645 - Publication au BOPI 1993-03-05

Matériaux destiné au marquage des chaussées

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.