Déposée le 25 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) PROSIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSIGN domicilié(e) 72, rue Jean Bonal, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.
La marque SOLSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSIGN (S.A.) - 72, rue Jean Bonal, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France
CABINET PORTE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Inscription le 14 mai 1999 - Changement d'adresse; Rectification d'erreur matérielle n°277430 - Publication au BOPI 1999-05-14
Inscription le 14 mars 1994 - GAGE CONSTITUE n°170265 - Publication au BOPI 1994-03-14
Inscription le 5 mars 1993 - GAGE CONSTITUE n°157645 - Publication au BOPI 1993-03-05
Sols industriels en acétate de polyvinyle et pigments. Sols industriels en émulsion bitumineuse, gravillons, sable, ciment
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SOLSUR"