Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSIGN
/
SCINTILIGN'
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCINTILIGN'
PROSIGN, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96608948
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2026

Présentation de la marque SCINTILIGN'

Déposée le 31 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCINTILIGN' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSIGN domicilié(e) 8 Rue Jean Mermoz - 78114 - MAGNY LES HAMEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 406 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque SCINTILIGN' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCINTILIGN' arrivera à expiration en date du 31 janvier 2026.

PROSIGN a également déposé les autres marques suivantes : GREGGORY , LIGNES DE VIE , GUIDAX PROSIGN , PULL-ROC , LUMIVIT , PROSIGN , SAGITERRE , SUREGRIP , PROSIGN , LA LIGNE BLANCHE


PROSIGN, Société par actions simplifiée à associé unique - 8 Rue Jean Mermoz - 78114 - MAGNY LES HAMEAUX - France - SIREN 542050406


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2006 n°2305569 - Publication au BOPI 2006-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2015 n°2599526 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-12

Couleurs, vernis (autres que les isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes