Déposée le 22 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAKAPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSIGN domicilié(e) 41 Boulevard de la République - 78400 - CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 406 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.
La marque SAKAPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSIGN, Société par actions simplifiée - 41 Boulevard de la République - 78400 - CHATOU - France - SIREN 542050406
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2011 n°2468618 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-19
Produits, matériels et récipients en métal ou en fer-blanc pour l'emballage ou l'empaquetage de la peinture ; pots métalliques. Papier d'emballage ou d'empaquetage, sacs, sachets, feuilles et films en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ou l'empaquetage ; toiles et bâches en matières plastiques ; sacs, sachets, feuilles, films, produits et matériaux en matières plastiques pour emballer ou empaqueter la peinture ; produits, matériels et sacs de sur-emballage en matières plastiques pour fûts métalliques ; tickets ; tickets de jeu ; tickets de jeu de grattage. Récipients d'emballage ou d'empaquetage en matières plastiques ; récipients d'emballage ou d'empaquetage en matières plastiques pour la peinture.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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