PROSIGN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
99831539
Date de dépôt :
28/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/12/2029
Présentation de la marque PLASTIPOCHE
Déposée le 28 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PLASTIPOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-05 du 4 février 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSIGN domicilié(e) 8 Rue Jean Mermoz - 78114 - MAGNY-LES-HAMEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 406 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE TORECILLA Maria Luisa domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque PLASTIPOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSIGN, Société par actions simplifiée à associé unique - 8 Rue Jean Mermoz - 78114 - MAGNY-LES-HAMEAUX - France - SIREN 542050406
JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE TORECILLA Maria Luisa - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22
Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2009 n°2421538 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-27
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2019 n°2727356 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-03
Poches, pochettes, sacs et sachets en matière plastique pour l'emballage. Récipients d'emballages en matière plastique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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