PROSIGN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1457319
Date de dépôt :
24/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2028
Présentation de la marque LA LIGNE BLANCHE
Déposée le 24 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA LIGNE BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSIGN domicilié(e) 8 Rue Jean Mermoz - 78114 - MAGNY-LES-HAMEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 406 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque LA LIGNE BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSIGN, Société par actions simplifiée à associé unique - 8 Rue Jean Mermoz - 78114 - MAGNY-LES-HAMEAUX - France - SIREN 542050406
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2103518 - Publication au BOPI 1998-06
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2008 n°2366025 - Publication au BOPI 2008-03-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35
Inscription le 19 novembre 1997 - Changement d'adresse n°245978 - Publication au BOPI 1997-11-19
Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164721 - Publication au BOPI 1993-11-02
Inscription le 14 mars 1994 - GAGE CONSTITUE n°170265 - Publication au BOPI 1994-03-14
Inscription le 5 mars 1993 - GAGE CONSTITUE n°157645 - Publication au BOPI 1993-03-05
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2018 n°2674554 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-03-06
Gommes, résines et gommes à l'état brut, caoutchouc, produits chimiques pour l'industrie, la photographie, matières tannantes préparées, droguerie, chaux, plâtres, ciment, briques, tuiles, marbres, pierres, ardoises et autres matériaux ouvrés et taillés et notamment un produit pour marquer et déterminer la circulation sur les routes, peintures.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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