Déposée le 15 février 1993 par la Société Anonyme (SA) PROSIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-13 du 2 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSIGN domicilié(e) 77/81 boulevard de la République,92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2235440) - 92250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 406 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2235440) - 75116 - France.
La marque ECOJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSIGN, société anonyme - 77/81 boulevard de la République,92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2235440) - 92250 - France - SIREN 542050406
CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2235440) - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30
Inscription le 19 mai 1999 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°277658 - Publication au BOPI 1999-05-19
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2003 n°2235440 - Publication au BOPI 2003-01-22
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctioriales; mordants, résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres; décorateurs, imprimeurs et artistes.Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terretres); instruments agricoles.Construction et réparation; services d'installation; travaux publics, travaux ruraux; forage de puits; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation)
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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