Déposée le 22 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) PROSERVIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NetLevel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSERVIA domicilié(e) Atlanpole La Fleuriaye, 1 rue Augustin Fresnel, BP 20701 - 44481 - CARQUEFOU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 026 934 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROSERVIA domicilié(e) Atlanpole La Fleuriaye, 1 rue Augustin Fresnel, BP 20701 - 44481 - CARQUEFOU Cedex - France.
La marque NetLevel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841792.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSERVIA, SA - Atlanpole La Fleuriaye, 1 rue Augustin Fresnel, BP 20701 - 44481 - CARQUEFOU Cedex - France - SIREN 394026934
PROSERVIA - Atlanpole La Fleuriaye, 1 rue Augustin Fresnel, BP 20701 - 44481 - CARQUEFOU Cedex - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Connexions ; câbles à usage informatique ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fournitured'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de tout type de données par ordinateur, par satellite ou Internet ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Stockage de données ; prestations de conseil en matière informatique et d'utilisation de logiciels de bureautique ; assistance téléphonique et gestion à distance des moyens informatiques d'un tiers, et pour le développement d'outils informatiques et de logiciels de bureautique, l'administration des systèmes et réseaux.
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